Mentions légales,

SITE INTERNET : a-REOM.Net
Nom du site internet : Site internet de présentation du logiciel e-REOM édité par la société ATPMG.

URL complète : https://www.e-reom.net
Contact email : contact@atpmg.com

ATPMG SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 7500 EUR

Enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Bourg En Bresse sous le numéro 448 418 913

Numéro SIREN: 448 418 913
Siège social : 410B Route du Moulin Revel, 01270 COLIGNY

DIRECTEUR DE PUBLICATION DU SITE
Nom : BUSI Elisabeth
WebMaster
Contact email : elisabeth.busi@atpmg.com

HEBERGEUR DU SITE
ATPMG SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 7500 EUR
Enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Bourg En Bresse sous le numéro 448 418 913

PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments apparaissant sur le site internet, en ce compris, mais sans s'y limiter, les marques, logos, nom de domaine, textes, photographies et autres sont protégés par le droit de propriété intellectuelle et appartiennent à ATPMG SARL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au bénéfice de ce dernier.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle d'un ou plusieurs élément(s), seul(s) ou intégré(s) à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de ATPMG SARL, en est strictement interdite.
Conformément aux droits de propriété intellectuelle, seul un usage d'un ou plusieurs élément(s) à des fins strictement personnelles et non commerciales est autorisé.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

GARANTIES ET RESPONSABILITES
Les informations et documents fournies sur ce site sont gratuites et n'ont aucun caractère contractuel. L'utilisation des informations et documents présents sur le site sont de la seule responsabilité de l'utilisateur.
ATPMG SARL met tout en oeuvre pour inclure des informations à jour sur le site internet. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes ou des informations obsolètes. Par conséquent, ATPMG SARL ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustive des informations disponibles sur les site internet et dans tout document téléchargeable.
La disponibilité d'informations ne saurait dispenser l'utilisateur d'une recherche et analyse complémentaire et adaptée.
ATPMG SARL ne saurait être tenu pour responsable toute erreur ou omission des informations, d'une indisponibilité des informations et des services de son site internet.
ATPMG SARL ne saurait être tenu pour responsable pour tout dommage, y compris les dommages indirects, consécutifs ou accessoires découlant de ou en relation avec l'utilisation, l'incapacité à utiliser ou la confiance accordée à tout contenu de ce site internet et de l'utilisation totale ou partielle des informations qui y sont contenues.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site internet sous sa responsabilité exclusive.
ATPMG SARL ne garantit pas l'accès continu au site internet ainsi que la sécurité de ce dernier et l'absence de virus ou d'autres hôtes indésirables.

LOI APPLICABLE
Le droit applicable au présent site est le droit français.
Toute action engagée à l'encontre de ATPMG SARL doit être engagée en France.
410B route du Moulin Revel, 01270 COLIGNY - Tél : 04.26.88.01.30 -  email -  mentions légales -  politique de confidentialité